Licence de Service et Conformité : La licence est accordée uniquement pour la formation interne de sensibilisation à la sécurité des utilisateurs enregistrés du Client (y compris les sous-traitants tiers), répondant spécifiquement aux exigences de sensibilisation RNSI 2020.
Facturation et Paiement : Le service est un Abonnement Annuel, payable dans les trente (30) jours (Net 30) à compter de la date de la facture par Virement Bancaire ou Facture.
Utilisation Acceptable : Interdit strictement le partage des identifiants, la désossage, l’accès non autorisé ou l’utilisation en dehors de l’objectif de formation de sécurité obligatoire.
Partenariat : RAMPART se réserve le droit de s’engager avec d’autres sociétés (par exemple, en tant que Revendeurs ou Fournisseurs de Services) dans le cadre d’Accords de Partenariat formels distincts.
